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Salon Environord Juin 2012

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A la une

Eau

Vers la création d’un partenariat innovation européen dans le domaine de l’eau

15 mai 2012

La Commission européenne a proposé, le 14 mai, la création d’un partenariat d'innovation européen (PIE) dans le domaine de l'eau « en vue d'accélérer l'élaboration et l'adoption de solutions innovantes aux problèmes liés à l'eau ».

Le PIE, qui réunira tous les acteurs concernés (les industriels, les chercheurs, les autorités locales…), « visera à harmoniser les activités et les résultats des initiatives européennes, nationales et régionales déjà existantes ». Lire la suite...

Toute l'information professionnelle

Le mensuel

Avril 2012 - N°200


A l'occasion du 200ème numéro de Droit de l'environnement, quatre membre du comité de lecture reviennent sur l'évolution de différentes branches du droit de l'environnement :


EDITO
"Il a bien grandi, ce petit..."

par Raphaël Romi

TRIBUNES
Nature et biodiversité : du droit de la protection de la nature au droit de la biodiversité

par Patrick Le Louarn

L’énergie saisie par le droit de l'environnement

par David Deharbe

A propos de l'environnement industriel et son évolution…

par François Guy Trébulle

CHRONIQUES & OPINIONS
La production d'énergie renouvelable par les collectivités territoriales
Alors même que les activités de production d'énergie renouvelable ont vacation à se développer à l'échelon local, la complexité juridique de leur instauration décourage les communes
par Florence Latullaie

COURS & TRIBUNAUX
La nature des autorisation d'émission de GES
TA Limoges, 9 février 2012, Société S.K.P.R.F., n°091687 et 10550, par Marie Béria-Guillaumie, Rapporteur public près le tribunal administratif de Limoges

Le risque écologique et le préjudice moral subi par une association de protection de l’environnement
CA Rouen, 31 mars 2011, Esso Raffinage, n° 10/02214, par Benoît Steinmetz

TEXTES & DOCUMENTS
Le code forestier nouveau est arrivé

SYNTHESE
Droit de l’urbanisme et environnement (janvier 2011 – mars 2012)

Le hors-série

Janvier 2010 - N°175

Numéro spécial (n°175 janvier 2010) : Les entretiens du Conseil d'Etat

La fiscalité environnementale : Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration

  • Séance d'ouverture par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat et Jacqueline Morand-Deviller, professeur à l'Université Paris I
  • 1ère table ronde : Quel impact environnemental et économique peut-on attendre de la fiscalité environnementale ?
  • 2ème table ronde : La future fiscalité européenne et nationale sur l'énergie : une nouvelle révolution économique et fiscale ?
  • 3ème table ronde : Le droit fiscal et l'environnement : continuités et ruptures
  • 4ème table ronde : Comment gérer efficacement la fiscalité environnementale ?
  • Séance de clôture par Michèle Pappalardo, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

…ont également participé à ce colloque : Jacqueline Morand-Deviller, Guillaume Sainteny, Roger Guesnerie, Dominique Bureau, Robin Miège, Jean du Rusquec, Pierre-François Racine, Katrin Millock, Larry Parker, Alexander Wiedow, Philippe Quirion, Fabienne Keller, Corinne Lepage, Didier Ribes, Dominique Berlin, Nicolas Théry, Gilles Carrez, Olivier Fouquet, Aldo Ravazzi Douvan, Marie-Christine Lepetit, Jérôme Fournel , Jean-Paul Cossin

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