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A la une

Climat

La notification des objectifs de Copenhague

02 février 2010

Les Etats ayant participé à la conférence sur le climat de Copenhague avaient jusqu’au 31 janvier 2010 pour notifier leurs objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre. L’échéance a t-elle été respectée ?

Rappelons que le  sommet de Copenhague qui s’est achevé le 19 décembre dernier, Lire la suite...

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Le mensuel

Janvier 2010 - N°175

Numéro spécial (n°175 janvier 2010) : Les entretiens du Conseil d'Etat

La fiscalité environnementale : Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration

  • Séance d'ouverture par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat et Jacqueline Morand-Deviller, professeur à l'Université Paris I
  • 1ère table ronde : Quel impact environnemental et économique peut-on attendre de la fiscalité environnementale ?
  • 2ème table ronde : La future fiscalité européenne et nationale sur l'énergie : une nouvelle révolution économique et fiscale ?
  • 3ème table ronde : Le droit fiscal et l'environnement : continuités et ruptures
  • 4ème table ronde : Comment gérer efficacement la fiscalité environnementale ?
  • Séance de clôture par Michèle Pappalardo, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

Le hors-série

Juillet / Août 2008 - N°160

Urgence environnementale déclarée : la France prendrait-elle enfin au sérieux le droit communautaire de l’environnement ?

Conséquence de l’ouverture de la présidence française de l’UE ? Soudain intérêt pour le droit communautaire ? La France souhaite rattraper son retard en matière d’application du droit communautaire. L’adoption, le 22 juillet dernier, du projet de loi sur la responsabilité environnementale, en est un des exemples. La tribune revient sur cette folle course contre la montre et sur les conséquences, notamment financières, que le traité de Lisbonne pourrait avoir, à terme, sur la gestion de certaines procédures d’infraction.

Les actes du colloque pluridisciplinaire sur l’environnement des 3 et 4 juin 2008

Les 3 et 4 juin derniers, s’est tenu à l’université de Caen un colloque pluridisciplinaire sur l’environnement. Partant de l’idée que par leur gravité les problèmes environnementaux concernent tous les domaines, tant politiques que juridiques ou scientifiques, l’université de Caen a décidé d’organiser ces deux journées pluridisciplinaires sur l’environnement. Profitant de la diversité des compétences réunies au sein de cette université, ce colloque a permis de riches débats entre juristes (publicistes et privatistes) et scientifiques (en sciences expérimentales ou humaines). Par souci de clarté et de pédagogie, chaque journée fut centrée sur l’étude d’un thème : la préservation de la qualité de l’air (première journée) et la protection des sols et de la biodiversité (seconde journée). Les interventions de cette manifestation sont résumées dans ce numéro spécial de Droit de l’Environnement.